Propriétaire du site : TESSEA
Concepteur et éditeur du site : DELISEO
Hébergement : OVH
Droits d’auteur et règlement d’utilisation :
Le site internet conseil-chr.com relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la SAS Tessea.
La totalité de son contenu (textes, logos, scripts, images, etc) est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission même partielle (autre que celle prévue à l’article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation expresse de la société Tessea.
Les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel.
La responsabilité de Tessea ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission.